besoin d aide en urgence si vous connaisser la regle d urbanisme en vigeur

**sabineeric** · 20/04/2007, 22h28

voila j habite en campagne et j ai un terrain qui mesur plus ou moin 850 m carrer et dans mon jardin j ai toute les fenetre de mes voisine qui y sont donc elle voit tous ce qau il se passe chez moi quoi et n ai aucune vie privée ni intime dans mon jardin et voila je voulai faire une palissade de bois pour ne plus qu elle nous vois dans notre jardin a nous et mon bourgemestre etais d accord et voila maintenans que j ai commencer ma palissade de bois avec les mesure qu il m on dit a l urbanisme maintenans que mes voisine n en veule pas le bourgemestre veut que j enleve tous et me dit que j ai pas le droit quoi et pourtans je les ai faite a 1m80 des mure voisin sur 2m50 comme je lui avait bien dit et je doit tous defaire alors moi je sui pas d accord quelqu un connait il cette lois avec palissade en bois demaontable svp c est vraiment urgent car je vais peter les plomb moi vous savez aidez moi svp merci a vous

20/04/2007, 22h54

Salut!

Je ne peux t'aider personnellement, mais tu peux t'adresser à des avocats conseils: dans chaque ville il y a une permanence, ou les consultations pour renseignements sont gratuites. Renseignes toi auprès de ta mairie.
J'espère que tout ira bien pour toi!
ps: si tu as une autorisation écrite ils ne peuvent pas te faire tout défaire parce que cela dérange tes voisines!!! surtout si tu as respecté les conditions de hauteur (2m50).
Peux-être y at-il un avocat sur ce site?

**sabineeric** · 20/04/2007, 23h03

merci lola j espere que quelqu un va me conseiller sur le site je compte sur tous noe bon amis et amies quoi car ici on est une grande famille pour moi tu sai et on ma deja aider une fois pour ce genre de question et espere econre etre aidée car je pete les plomb moi avec tous sa quoi merci a toi d avoir repondu lola bisou

**apdcanari** · 20/04/2007, 23h08

Pour avoir un peu travaillé dans ce domaine (assistant géomètre), je te conseille, de te rendre au service urbanisme de ta commune et ainsi voir le reglement en vigueur. A l'heure actuelle, il faut pratiquement un permis pour tout (pose d'une cloture, haie de sapins,...).

Amicalement,

Cédric

**sabineeric** · 20/04/2007, 23h34

oh cedric ne me decourage pas svp hein j en ai telement marre de mes voisine que je vai faire un meurtre je te le jure si sa continue d abord ma voliere et maintenans ma palissade pour etre chez moi j ai des droit quand meme quoi zut et flute

**veroleg** · 21/04/2007, 07h38

en france on peut en mettre ,sans rien demanderer a personne le temps que la hauteur ne depasse pas 2m20
ma soeur en a mis sur tout un coté de son jardin pour l'isoler de son voisin

j'espere qu'en belgique sa sera pareil,car une palissade n'est pas fixe on peut la defaire
en france tout ce qui est demontable (palissade,abris de jardin etc) on n'a pas besoin d'accords de personnes

**sabineeric** · 21/04/2007, 08h05

merci vero ici aussi normalement temp que c est demontable on a pas besoin d autorisation mai il dise que mon qua est speciale mai ne me demande pas pourquoi car je ne le sai pas

21/04/2007, 09h17

bonjour
ses parce que tu as des mauvais voisin car moi j'ai fait ma voliere en dur l'année passer je n'ai rien demander la ve vait faire un mur de 2m de haut sur 3m60 pour protéger mes canaries des courrant d'air est les voisins st heureux d'entendre mes canaries chanter
bon courrage avec tes voisins
tu peuts aller sur mon blog tu verras par toi meme
lolobouin.skyblog.com
surtout ne pete pas les plomb elles porterais pleinte est se serais encor pire courrage

21/04/2007, 10h36

Envoyé par veroleg (Voir le message)

en france on peut en mettre ,sans rien demanderer a personne le temps que la hauteur ne depasse pas 2m20
ma soeur en a mis sur tout un coté de son jardin pour l'isoler de son voisin

j'espere qu'en belgique sa sera pareil,car une palissade n'est pas fixe on peut la defaire
en france tout ce qui est demontable (palissade,abris de jardin etc) on n'a pas besoin d'accords de personnes

Euh....désolée de te le dire, pour un abri de jardin il faut une autorisation de la mairie! je le sais par expérience!

**christian-be** · 21/04/2007, 11h33

Salut, je crois que je t'ai dejas donné un lien sur les règlement en vigueur en région Wallonne.
Pour ton problème actuel, ta commune dois pouvoir te donner (par écrit) le règlement d'hurbanisme concernant le placement de palisade en bois (limitée a 2 m dans de nombreuse communes). Tu peux toujours contacter les services de la région Wallonne pour avoir le règlement générale.
Donc peut etre fait sans permis de batir:
Pour les haies et clotures :
Les clôtures de 2m maximum constituées de haies vives d’essence régionales ou de piquets reliés par des fils ou treillis (à large maille) avec éventuellement à la base, une plaque en béton ou un muret de 0,50m de hauteur maximum, ou par une ou deux traverses horizontales, ainsi que des portiques et portillons permettant une large vue de la propriété.
Pour autres:
Le placement de mobilier de jardins (banc, tables, feu ouverts ou barbecues, pergolas, compostières, etc...), à condition que la hauteur totale ne dépasse pas 2,50m et qu’ils soient situés à au moins 1,90m des limites mitoyennes.
S'il te faut un permis de batir pour toi modifier ton jardin je crois que sans avocat tu peux oublier vu la gentillesse de tes voisins.
J'espère pour toi qu'il y a sur se forum un avocat ou un conseillé juridique (cela m'étonnerai).
Voila tout ce que je peux faire pour toi, (C'est peu mais mieux que rien).
Christian.

**Noëlle** · 21/04/2007, 13h24

Ne te décourage pas Sabine, je vais aller faire un broshing à ta voisine pour qu'elle te foute enfin un peu la paix.

**christian-be** · 21/04/2007, 14h27

Envoyé par sabineeric (Voir le message)

merci vero ici aussi normalement temp que c est demontable on a pas besoin d autorisation mai il dise que mon qua est speciale mai ne me demande pas pourquoi car je ne le sai pas

Le service d'hurbanisme de ta commune a le devoir de te fournir à ta demande le règlement communale d'hurbanisme. Si ta cloture respecte le règlement d'hurbanisme, construit la, si tu veux limiter les risques, construit en une partie et attend d'etre convoquée devant le juge de paix (seule autorite compétente dans les conflits de voisinage).
Je ne connais pas de CA SPECIAL, a part le copinage politique.
J'espere que ca va se régler, je me souviens de ta volière créée par un architecte (je t'avais envoyé le lien sur le permis d'hurbanisme).
Christian.

**patachon48** · 21/04/2007, 15h46

je suis retraité agent de quartier(garde champetre) et je puis dire que christian est dans le vrai mais chaque commune a aussi son petit reglement specifique,n'empeche, normalement on ne peut pas t'empecher de cloturer surtout a une hauteur de 1.80m avec les materaux dont tu parles et en respectant les distances de la mitoyenneté.A ta place j'rai demander conseil directement aupres de Mr le juge de paix de ton coin.
amicalement

**djem** · 21/04/2007, 16h40

Envoyé par lola (Voir le message)

Euh....désolée de te le dire, pour un abri de jardin il faut une autorisation de la mairie! je le sais par expérience!

eeeeeeuf,tout depends des communes peut etre!
j'ai un abri de jardin en tole de 7m3 ,tu sais les verts avec les portes blanches coulissantes
et jusqu'a preuve du contaire il faut pas de permis et encore moins demander si on peut,
a ce compte la ,il faudrait aussi un permis pour ma piscine hors sol
t'imagine tous les français ont au moins un de ces 2 trucs dans leur jardin!le nombre de permis qui faudrait demander lol!!

Envoyé par Noëlle (Voir le message)

Ne te décourage pas Sabine, je vais aller faire un broshing à ta voisine pour qu'elle te foute enfin un peu la paix.

lollllllllll!!!!!!si tu veux Sabine ,je lui casse toutes ses dents!!ça te vas?MAIS TU VAS PAS FAIRE UN MEURTRE QUAND MEME?LOLLLL

**sabineeric** · 21/04/2007, 17h37

Envoyé par christian-be (Voir le message)

Le service d'hurbanisme de ta commune a le devoir de te fournir à ta demande le règlement communale d'hurbanisme. Si ta cloture respecte le règlement d'hurbanisme, construit la, si tu veux limiter les risques, construit en une partie et attend d'etre convoquée devant le juge de paix (seule autorite compétente dans les conflits de voisinage).
Je ne connais pas de CA SPECIAL, a part le copinage politique.
J'espere que ca va se régler, je me souviens de ta volière créée par un architecte (je t'avais envoyé le lien sur le permis d'hurbanisme).
Christian.

je sai que tu m avait donner le reglement mai je ne l ai plus dans mon ordi si tu sai me le renvoyer se serai genial de ta part merci a toi ok bisou ici apparament il n y a aucune limite en hauteur mai le bourgemestre tien avec mes voisine quoi car elle on voter pour lui c est tous quoi donc un juge de paix sai me dire si je peut le faire ou pas ma palisade alors si je vous vcomprend bien

**christian-be** · 21/04/2007, 22h25

Il y a toujours une hauteur MAX,si le réglement communale n'en stipule pas,alors seul le règlement de la région walonne est de vigeur. Demande le règlement écrit sur les clotures au service d'hurbanisme de ta commune.
Comme dit plus haut, le bourgemestre ne peut t'interdire de construire quelque chose de légal.
Tu peux prendre conseil aupres du Juge de paix de ta commune (je crois que c'est gratos).
Ne te laisse pas intimider par ton Bourgemestre, il se doit de respecter la loi.
Christian.
Voila un lien sur le CWATUP.Tout ce que tu dois savoir sur l'hurbanisme en region Walonne.
http://wallex.wallonie.be/wallexII?P...REV=9#4t1chap4

**veroleg** · 22/04/2007, 07h08

Envoyé par lola (Voir le message)

Euh....désolée de te le dire, pour un abri de jardin il faut une autorisation de la mairie! je le sais par expérience!

hier, j'ai vu le grade champetre ,je lui ai demandé ,il me dit que le temps que c'est demontable,que ce n'est pas en parpain ,dalle beton etc....
on a le droit de mettre un abris ,sans permis de construire pour mon village

**christian-be** · 22/04/2007, 10h37

Envoyé par veroleg (Voir le message)

hier, j'ai vu le grade champetre ,je lui ai demandé ,il me dit que le temps que c'est demontable,que ce n'est pas en parpain ,dalle beton etc....
on a le droit de mettre un abris ,sans permis de construire pour mon village

En BELGIQUE, ce n'est plus la meme chose, helas.
Voila ce qui est permis sans permis de batir.
http://www.ccw.be/sanspermisurbanisme.html

Sabineeric, à votre place j'irais faire un petit tour par la.

HORAIRES D'OUVERTURE
Bureaux ouverts tous les jours ouvrables
de 9 à 12 h et de 13h30 à 15h30.

De plus, pour les services population, état civil,
urbanisme et travaux
ouverture le mardi de 13h30 à 19h sans interruption
et le samedi de 9 à 12h..

Adresse : Parc Louis Thiry - rue de la Heid
4920 AYWAILLE

Je croise les doigts

Christian.

**FaNaTiCo** · 22/04/2007, 10h58

Et bien TiTine, Je vois que tu es toujours dans le même cas, et toujours a cause des tes charmantes voisines,
On va venir avec les carabines a l'ancienne tu vas voir!!

Non Serieusement, c'est vraiment abusé, ils ont vraiment que ca a faire; te faire chier, excusé moi l'expression mais c'est vraiment de la connerie:
Meme plus le droit d'avoir son intimité chez soi !!
Je vois franchement pas pourquoi tu n'aurai pas le droit de faire ca, surtout que c'est pour éviter les conflit ! ! ! Ah lala!
Je croise les doigts avec toi Christian!
Allé bisous TiTine et Courage

FaN

**Noëlle** · 22/04/2007, 16h43

As-tu contaté ton agent de quartier? Il pourrait sûrement te renseigner sur ce que tu peux faire ou non

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