PDA

Voir la version complète : La loi et les oiseaux dans un appartement.


crozatier
15/03/2012, 12h03
Bonjour tout le monde,

S'il vous plait, qui peut me dire combien d'oiseaux chanteurs (type bec droit) ou crieurs (type bec crochu) et de cages ou volières peut-on posséder lorsqu'on vit dans un immeuble de onze étages ?

Et lorsque nos oiseaux chantent du matin au soir, les voisins peuvent-ils nous porter plaint contre la nuisance sonore ou pas ?

En attendant vos réponses, je vous souhaite à toutes et à tous un bonne-appétit. :wsmile:

pontoizeau
15/03/2012, 12h17
slt,
Tu peux trouver tout ces renseignements à la Mairie de ton domicile .

crozatier
15/03/2012, 12h26
Le problème est que je ne dépose mes pieds seulement une fois tous les dix ans pour renouveller ma carte d'identité.

Il n'y a t-il pas une loi commune à toutes les communes de France ? :wsmile:

avatar013
15/03/2012, 12h59
entre nous s'a m'etonnerais beaucoup que quelqu'un ce plaigne de tes oiseaux je vis en apart et les gens au contraire adorent les entendre chanter

werner
15/03/2012, 13h22
---Bonjour.---

---Si vous avez des voisins ch-----, vous êtes tenu de ne pas troubler la tranquillité publique
de ces derniers. Que ce soit par musique (transistor) cris de voix ou les chants aussi joyeux soient-ils de vos oiseaux.----
---Bon mais je pense que c'est déjà plus difficile pour eux de le prouver.---
---En principe le chant des oiseaux ne dérange pas vraiment les locataires d'un immeuble surtout si ce sont des canaris.------------
---Comparé aux cris de certaines perruches, gris du Gabon etc.......
---Amicalement Werner.---

crozatier
15/03/2012, 13h31
Je vous remercie de vos réponses. Je me pose cette question en cas où il y aura un quelconque problème. :wsmile:

Martine2
15/03/2012, 21h22
On a déjà porté plainte pour mes oies (suis en Belgique) elles criaient même la nuit, elles me cassaient aussi les oreilles, depuis elles sont enfermées la nuit.